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Le cannabis, la cocaïne, la MDMA ou encore les amphétamines bientôt dépénalisés ? C’est en tout cas le souhait du groupe écologiste au Sénat qui présente ce lundi 27 janvier une proposition de loi pour dépénaliser l’usage de toutes les drogues, à l’image de ce qu’a fait le Portugal en 2001 : à rebours du reste du monde, le pays lusophone a dépénalisé depuis plus de vingt ans l’achat, la détention et l’usage de stupéfiants pour la consommation individuelle. Si le trafic reste prohibé, les consommateurs de drogues portugais sont depuis considérés comme des malades plutôt que des criminels.
La date pour parler dépénalisation des drogues au Sénat n’a pas été choisie au hasard. La présentation du texte des écologistes intervient la veille de l’arrivée à la chambre haute de la proposition de loi destinée à lutter contre le narcotrafic. Dès mardi 28 janvier et durant trois jours, les élus de la chambre haute vont examiner en séance publique la vingtaine d’articles qui composent le texte. La proposition de loi transpartisane rédigée par les sénateurs Etienne Blanc (LR) et Jérôme Durain (PS) comporte plusieurs pistes, notamment de nouveaux outils pour renforcer l’Office antistupéfiants dans le but d’en faire une «DEA à la française», sur le modèle de l’agence américaine de lutte contre la drogue. Le combat contre le narcotrafic a même été érigé en «cause nationale» par l’ancien chef de file des sénateurs LR Bruno Retailleau désormais à Beauvau.
Néanmoins, malgré toutes ces annonces, la stratégie gouvernementale en matière de stupéfiants est un échec selon les écologistes, qui pointent ce paradoxe : notre pays se distingue à la fois par son dispositif pénal très répressif et par une consommation de drogues supérieure à celles de ses voisins. «La France présente le plus grand nombre de consommateurs et consommatrices de cannabis en Europe : près de la moitié (44,8 %) des Français de 15 à 64 ans en ont déjà consommé. De la même façon, la consommation de cocaïne connaît une progression continue en France et fait partie des plus élevées en Europe : 9,4 % des adultes en avaient déjà expérimenté en 2023 contre 1,8 % en 2000», note le texte de la proposition de loi présentée ce lundi par la sénatrice écologiste Anne Souyris.
«La politique de répression met en danger la santé des populations»
Hormis les chiffres de la consommation de stupéfiants qui ne faiblissent pas, c’est également la prise en charge des publics usagers qui fait défaut selon les sénateurs écologistes. «Outre son inefficacité sur la consommation, la politique de répression met en danger la santé des populations et les expose à de plus grands risques. En effet, la pénalisation de l’usage de drogues entrave la mise en place de mesures de réduction des risques et des dommages, avec des conséquences sociosanitaires dramatiques», peut-on lire dans le texte.
«L’objectif de cette proposition de loi n’est pas de dire “vive la drogue” mais de se demander comment on peut mettre en place une politique qui fonctionne sur la question des drogues», prévient Anne Souyris, qui rappelle que «la police et tout le dispositif judiciaire censé lutter contre le narcotrafic sont mobilisés en vérité à 80 % contre les usagers simples».
«Notre loi propose de dépénaliser l’usage simple, avec l’idée que c’est pour la consommation personnelle, avec une quantité maximale qui correspond à l’usage. L’idée est d’aller devant une commission de manière volontaire pour les personnes dépendantes et de pouvoir avoir accès à un accompagnement psychologique, social ou d’addictologie et non pas uniquement recourir à l’injonction thérapeutique qui, comme le rappellent les acteurs de santé, est totalement dysfonctionnelle», développe la sénatrice de Paris. Ainsi, pour les sénateurs écolos, l’action doit reposer sur deux socles : lutte contre le narcotrafic et prise en charge sanitaire des consommateurs. Supprimer la pénalisation de l’usage simple de drogues permettrait donc selon eux de «remettre la santé publique au cœur de la politique en matière d’usage simple de stupéfiants».
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