Le Sénat a voté lundi 27 janvier pour autoriser à nouveau l’acétamipride, un insecticide néonicotinoïde interdit en France mais autorisé ailleurs en Europe. Cette mesure exceptionnelle vise à aider certains secteurs agricoles qui dénoncent une « surtransposition ».
La chambre haute du Parlement, dominée par une alliance droite-centristes, a adopté cette mesure très controversée dans le cadre d’une proposition de loi visant à « lever les entraves » au métier d’agriculteur. Le gouvernement, opposé à une réintroduction pure et simple de ce produit, a rendu un « avis de sagesse » sur cette proposition, ni favorable ni défavorable.
L’acétamipride, un pesticide nocif pour les pollinisateurs, est interdit en France depuis 2018 mais reste utilisé dans plusieurs autres pays de l’Union européenne jusqu’en 2033, notamment sur la betterave ou la noisette. Ces filières dénoncent une « surtransposition » française qui les affaiblirait face à leurs concurrents, y compris européens.
La gauche dénonce « un retour en arrière de plus de dix ans »
La droite sénatoriale avait initialement souhaité lever complètement cette interdiction, mais elle a finalement proposé une rédaction moins radicale pour le gouvernement. L’acétamipride pourrait ainsi être à nouveau autorisée par décret, à titre « dérogatoire », « exceptionnel » et pour une durée limitée, sous certaines conditions comme l’engagement de la filière dans « un plan de recherche d’alternatives ».
Cette mesure a ravivé les clivages au Sénat, la gauche dénonçant « un retour en arrière de plus de dix ans ». « Nous mettons fin à dix années d’interdits qui ont démontré, filière par filière, l’abrutissement de cette interdiction », a rétorqué Laurent Duplomb.
La ministre de l’agriculture, Annie Genevard, a de son côté évoqué une « dérogation strictement proportionnée », après avoir alerté les sénateurs sur les risques d’inconstitutionnalité d’une réintroduction pure et simple de cette substance.
Les chances de survie de cette mesure dans la navette parlementaire restent incertaines et dépendront beaucoup du vote des députés macronistes. Les sénateurs macronistes étaient divisés lundi soir sur le dispositif.
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