Le «Zéro artificialisation nette» détricoté au Sénat : «Il y a un mouvement profond de contestation de la transition écologique»

La liste des reculs environnementaux risque encore de s’étoffer. Depuis mercredi 12 mars, le Sénat examine une proposition de loi (PPL) qui vise à détricoter certains pans de la loi zéro artificialisation nette (ZAN), après de premiers assouplissements déjà votés en 2023. Alors que 20 000 hectares supplémentaires sont artificialisés chaque année en France, ce dispositif né en 2021 entend stopper l’étalement urbain pour préserver la biodiversité.

La droite et le centre, majoritaires à la chambre haute, proposent de le remplacer par un mécanisme plus souple, baptisé Trace – car l’acronyme ZAN est à leurs yeux devenu un «repoussoir» – pour «Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux». Porté par les sénateurs LR Jean-Baptiste Blanc et centriste Guislain Cambier, il prévoit notamment de donner davantage la main aux communes et de supprimer un point d’étape crucial dans la mise en œuvre du ZAN, prévu en 2031. Le gouvernement propose, lui, de décaler l’échéance de trois ans. A l’ouverture des débats mercredi 12 mars, le séanteur Jean-Baptiste Blanc a dénoncé «une logique planificatrice et diri